Règlements et textes

Organisation de l’enseignement supérieure

Loi 01-00 organisant le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle DUT

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°208214 du 5 Di Elhijja 1435 (30 septembre 2014 ) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du diplôme universitaire de technologie (Français) (Arabe)

Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la Licence (Fondamental et professionnelle)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°208214 du 5 Di Elhijja 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la Licence (Français) (Arabe)

Instances universitaires

Conseils des universités  

  •  Décret n° 2.01.2326 fixant les modalités de désignation et d’élection de membres des conseils des universités (  Arabe )
  •  Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1269-02 fixant les modalités d’organisation des élections des membres élus des conseils des universités (l’Arrêté complétant) (  Arabe )

Conseil de gestion des universités  

  •  Décret n° 2.01.2327 fixant les modalités de désignation des membres du conseil de gestion des universités (  Arabe )

Conseils des établissements  

  •  Décret n° 2.01.2328 fixant la composition des conseils des établissements universitaires, le mode de désignation ou d’élection de leurs membres ainsi que les modalités de leur fonctionnement (  Arabe )
  • Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1270-02 fixant les modalités d’élections des membres élus des conseils des établissements universitaires (l’Arrêté complétant) (  Arabe )

Commission scientifique  

  •  Décret n° 2.01.2329 fixant la composition et le fonctionnement de la commission scientifique des établissements universitaires ainsi que les modalités de désignation et d’élection de ses membres (  Arabe )
  • Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1271-02 fixant les modalités d’élections des représentants des professeurs de l’enseignement supérieur au sein de la commission scientifique (  Arabe )